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T1
403 Capital gains / Gains en capital

Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Gains (ou pertes) en capital provenant de biens relatifs aux ressources – Québec

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 20 04 2016
Année(s) d'imposition : 2015 Dernière modification :
Version(s) : 19.10, 19.12, 19.13, 19.15, 19.16, 19.17, 19.20 Statut actuel : Corrigé dans 20.01/02

Mon client a reçu le feuillet T5013 et le Relevé 15 avec des gains (ou pertes) en capital apparaissant à la case 151 du T5013 et à la case 12 du RL-15. Une partie de ces gains ou pertes provient de biens relatifs aux ressources et apparaît donc à la case 12-2 du RL-15.J'ai utilisé le mot-clé Gains-Capital avec l'option « Gains (pertes) en capital [151] » pour saisir le montant de la case 151 du T5013 et l'option « Biens relatifs aux ressources [RL-15 case 12-2] » pour saisir le montant de la case 12-2 du RL-15. Le montant de la case 12-2 du RL-15 est reporté à la ligne 47 de l'annexe G, mais il est également inclus à la ligne 22, ce qui semble doubler le montant du gain ou de la perte provenant de biens relatifs aux ressources sur la déclaration du Québec. Est-ce correct?

DT Max a consigné correctement le montant de la case 12-2 du RL-15 à la ligne 47 de l'annexe G. Toutefois, le montant consigné à la ligne 22 de l'annexe G est incorrect puisqu'il faut le réduire par le montant déjà inscrit à la ligne 47.

Pour remédier à cette situation, veuillez procéder comme suit :

  1. Dans la saisie des données, cliquez sur le montant de la case 151.
  2. Appuyez sur les touches ALT+J de votre clavier (ou cliquez avec le bouton droit de la souris et sélectionnez « Ajouter le montant de la juridiction »).
  3. Un nouveau champ pour le Québec apparaîtra. Déduisez manuellement le montant de la case 12-2 du montant de la case 151 et inscrivez le résultat dans ce champ.