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403 Capital gains / Gains en capital
Mon client a reçu le feuillet T5013 et le Relevé 15 avec des gains (ou pertes) en capital apparaissant à la case 151 du T5013 et à la case 12 du RL-15. Une partie de ces gains ou pertes provient de biens relatifs aux ressources et apparaît donc à la case 12-2 du RL-15.J'ai utilisé le mot-clé Gains-Capital avec l'option « Gains (pertes) en capital [151] » pour saisir le montant de la case 151 du T5013 et l'option « Biens relatifs aux ressources [RL-15 case 12-2] » pour saisir le montant de la case 12-2 du RL-15. Le montant de la case 12-2 du RL-15 est reporté à la ligne 47 de l'annexe G, mais il est également inclus à la ligne 22, ce qui semble doubler le montant du gain ou de la perte provenant de biens relatifs aux ressources sur la déclaration du Québec. Est-ce correct?DT Max a consigné correctement le montant de la case 12-2 du RL-15 à la ligne 47 de l'annexe G. Toutefois, le montant consigné à la ligne 22 de l'annexe G est incorrect puisqu'il faut le réduire par le montant déjà inscrit à la ligne 47. Pour remédier à cette situation, veuillez procéder comme suit :
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